CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE.

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Ce site internet a été réalisé sur Squarespace

 Préambule

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre:

• Le site internet Paris Berbere (www.parisberbere.com) 

• Et toute personne physique ou morale, ci-après dénommée « le client» qui effectue une commande sur le site internet www.parisberbere.com

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande effectuée par le client sur le site internet www.parisberbere.com

Le fait de passer commande sur le site internet www.parisberbere.com vaut acceptation des présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 1 - Objets / Produits

Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent et sont vendus et expédiés sur le site Paris Berbère. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. 

Seuls les produits figurant sur le site au jour de sa consultation par le Client  sont proposés à la vente. Si un produit n’est pas disponible sur le site, cela est indiqué au Client. Les offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site. Ces indications sont mises à jour en temps réel. Néanmoins, si une erreur est visible dans la mise à jour d’un produit, quelle qu’en soit l’origine, elle n’engage pas la responsabilité Paris Berbère. Il est possible que des erreurs puissent figurer sur le site, ce que le Client  reconnaît et accepte.

Les photographies des produits vendus sur le site sont les plus fidèles possibles, sans toutefois que Paris Berbère puisse garantir une reproduction à l’identique entre photographie et produits réels correspondants. Des différences peuvent ainsi exister, dues notamment à l’aspect unique de chaque tapis. Cette particularité du produit participe à l’originalité du produit et ne peut pas être considérée comme un défaut. De plus, ces différences peuvent résulter du traitement couleur des photographies. 

En signant les conditions générales de vente, le Client  reconnaît donc avoir pris note de cette spécificité.

ARTICLE 3 - Prix 

Les prix des produits sont indiqués en Euros hors taxes, TVA non applicable (article 293B du CGI), hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Les frais de port sont visibles avant la validation de la commande. 

Paris Berbère se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande par le Client 

Si le prix d’un produit que vous avez commandé s’avère erroné, Paris Berbère informera le Client dès que possible et il aura la possibilité de confirmer sa commande en prenant en compte du prix correct ou de l’annuler. Si Paris Berbère est dans l’impossibilité de contacter le Client, la commande sera annulée.

ARTICLE 4 - Commandes

Le Client peut ajouter à son panier les produits qu’il souhaite commander en cliquant sur le bouton « Ajouter au panier ». En cliquant sur un produit, le Client accède à son descriptif. Le Client ne peut choisir qu’un seul exemplaire de chaque produit, dû au caractère unique de chaque pièce. 

Le Panier récapitule les produits choisis par le Client ainsi que les prix et les frais y afférents. Le Client  pourra librement modifier le panier avant validation de sa commande. Pour valider la commande le Client doit remplir un formulaire de commande et doit renseigner son nom, prénom, adresse et mode de livraison et enfin valider le mode de paiement qu’il désire. Toute commande passée sur le site internet www.parisberbere.com vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Un email de confirmation récapitulant la commande (produit(s), prix, disponibilité du ou des produits…) sera adressé au Client  par email de Paris Berbère. À cet effet, le Client  accepte l’usage du courrier électronique pour la confirmation par Paris Berbère du contenu de sa commande.

Dans le cas d’un défaut de paiement, d’une adresse erronée ou autre problème sur le compte de le Client, Paris Berbère se réserve le droit de bloquer la commande du Client  jusqu’à la résolution du problème. En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, le Client  en sera informé par courrier électronique. L’annulation de la commande de ce Produit et son éventuel remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif. Pour toute question relative au suivi d’une commande, le Client  doit contacter Paris Berbère par mail à l’adresse suivante : hello@parisberbere.com

Paris Berbère se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige non résolu relatif au paiement d'une commande antérieure.

ARTICLE 5 -  Moyens de paiement

Pour régler sa commande, le Client  doit procéder au paiement en ligne par carte bancaire (carte bleue, Visa, Mastercard, American Express) via la plateforme sécurisée Stripe ou via le site sécurisé Paypal. Le prix dû par le Client est le montant indiqué sur le document récapitulatif de la commande. Le règlement de la commande s’opère exclusivement, lors de la passation de la commande. Dans le cas d’une transaction par carte bancaire refusée, Paris Berbère invite le Client  à se rapprocher de son établissement bancaire, Paris Berbère ne pouvant en être tenu responsable.

Le Client effectue ses achats en toute sécurité. Les informations bancaires transmises via le site à Paypal ou Stripe, gestionnaires de paiement en ligne, sont confidentielles et sécurisées (protocole SSL). Au moment du paiement, le Client est invité à fournir le numéro de sa carte bancaire, la date d’expiration et le cryptogramme. Le fait pour le Client de fournir ces informations de paiement ou de valider le virement bancaire vaut acceptation du débit de son compte bancaire à hauteur du montant des produits commandés.

ARTICLE 6 -  Livraison

Les Produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client et acheminés dans les conditions qu'il a choisies lors de sa commande. Il est dès lors de la seule responsabilité du Client de s'assurer que les informations qu'il communique à Paris Berbère, à cet effet sont et demeurent correctes et qu'elles lui permettront de recevoir les Produits qu'il achète sur le site. 

Les produits sont expédiés dès lors que l'encaissement a été effectué, soit dans un délai moyen de 5 à 10 jours ouvrés à compter du jour suivant l'acceptation de la commande par le Client . En cas de rupture de stock ce délai peut être allongé de la durée de fabrication si le Client souhaite un modèle similaire à celui choisi en premier lieu. Exceptionnellement, pour des raisons d'indisponibilité sur une période donnée, Paris Berbère pourra modifier ces délais à condition de le stipuler au moment de la commande. Les produits sont expédiés toujours aux risques et périls du Client. Lors de la réception du ou des produits commandés, le Client  doit notifier au transporteur, et à Paris Berbère par tout moyen, toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...). Sauf en cas de force majeure, les délais d’expédition seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessus. Afin que les délais sus mentionnés puissent être respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).

Il est précisé que les commandes enregistrées sur le site Internet www.parisberbere.com le vendredi après-midi, le samedi ou le dimanche sont traitées le lundi suivant. Les commandes enregistrées sur le site internet Paris Berbère un jour férié autre que le vendredi, le samedi et le dimanche sont également traitées le jour ouvré suivant. 

Pour tous les produits vendus hors taxes, en fonction du pays de livraison, il appartient au Client  de payer les éventuelles taxes locales à réception. En cas de livraison hors UE, les droits de douanes, les frais de dossier liés au dédouanement, et autres taxes, seront acquittés par le Client. Les formalités qui s’y appliquent seront également à la charge du Client. Paris Berbère est déchargé de toutes obligations d’effectuer la livraison des produits commandés en cas de force majeure (guerre, émeute, incendie, pandémie, inondation, grèves, accidents, impossibilité de s'approvisionner, etc.) le Client a la possibilité de faire livrer les produits à une autre adresse que la sienne. 

ARTICLE 7 - Conformité

Malgré le soin apporté à la préparation des commandes il se peut qu’une erreur arrive lors de la préparation. Si vous constatez une telle erreur, veuillez nous signaler celle-ci par mail à l’adresse hello@parisberbere.com dans un délai maximum 48h suivant la réception de la commande. 

ARTICLE 8 -  Retours et droit de rétractation

À la réception de la commande, le Client  vérifie la conformité des produits reçus en exécution de sa commande. Toute anomalie concernant la livraison (à savoir : produits manquants ou abîmés, colis endommagés) doit impérativement être notifiée, dans les deux jours suivant la réception des produits. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée. La réclamation pourra être faite par courrier électronique : hello@parisberbere.com. Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Paris Berbère de toute responsabilité vis-à-vis du Client .

Conformément à la réglementation en vigueur (article L221-28 code consommation), le Client  dispose d’un délai de quatorze (14) jours, à compter de la date de réception du colis (le cachet de la poste faisant foi), pour exercer son droit de rétraction sans avoir à motiver sa décision. Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine, neuf, non porté et accompagné du numéro de la commande à l'adresse suivante : PARIS BERBERE 35 Rue Simon Bolivar - 75019 PARIS. Les articles retournés abîmés, endommagés ou salis par le Client ne seront pas repris et ne pourront donc faire l’objet d’un remboursement.

En cas de retours anormaux ou abusifs, Paris Berbère se réserve le droit de refuser de servir une commande ultérieure.

Le Client renvoie le ou les produits à l’adresse indiquée, Paris Berbère procédera au remboursement des sommes versées au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle le droit a été exercé auprès Paris Berbère et que le Client en aura été informé ; selon le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande. Paris Berbère pourra toutefois différer le remboursement jusqu’à récupération des biens ou jusqu’à ce que le Client  ait fourni une preuve de l’expédition de ces biens, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

ARTICLE 9 - Garanties

Conformément à l’article L 217-4 du Code de la Consommation ci-dessous, Paris Berbère pourra traiter un défaut de non conformité qui existerait ou serait présumé exister lors de la livraison du produit, pendant un délai de vingt quatre (24) mois à compter de ladite livraison, sauf preuve contraire rapportée par Paris Berbère. 

Les produits doivent être retournés à Paris Berbère dans l'état dans lequel ils ont été reçus. Dans ce cadre, les frais d'envoi seront remboursés au Client sur la base du tarif facturé lors de la commande. Le remboursement s'effectuera par re-crédit du moyen de paiement utilisé lors de la commande. Ces garanties sont sans préjudice du droit de rétractation prévu à l'article 8. 

En cas d'indisponibilité d'un tapis reconnu comme soumis à la garantie de conformité, Paris Berbère se réserve la possibilité de le remplacer de telle façon que son aspect général se rapproche le plus possible de sa représentation et de sa photographie sur le site www.parisberbere.com. Les photographies du site sont communiquées à titre illustratif. 

Paris Berbère invite le Client  à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises ; et en cas de doute ou si le Client  souhaite obtenir des renseignements complémentaires, il lui appartient de contacter le service clientèle Paris Berbère. 

Paris Berbère s’efforce toutefois, dans la description des produits vendus sur le site www.parisberbere.com d’être le plus fidèle à la réalité, mais certaines pièces sont uniques. Tous les produits vendus sur le site Paris Berbère bénéficient du régime légal de la garantie, pour autant que l’utilisation en ait été normale et que les conseils d’entretien aient été suivis. Tout produit utilisé anormalement ou non conformément serait exclu de toute garantie.

Art. L217-4 du Code de la Consommation : « Paris Berbère livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Art. L217-5 du Code de la Consommation : « Le bien est conforme au contrat : 1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant (a) s’il correspond à la description donnée par Paris Berbère et possède les qualités que celui-ci a présentées au Client  sous forme d’échantillon ou de modèle ;(b) s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par Paris Berbère, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par le Client , porté à la connaissance Paris Berbère et que ce dernier a accepté. »

Art. L217-7 du Code de la Consommation : « Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. Pour les biens vendus d’occasion, ce délai est fixé à six mois. Paris Berbère peut combattre cette présomption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué. »

Art. L217-8 du Code de la Consommation : « le Client  est en droit d’exiger la conformité du bien au contrat. Il ne peut cependant contester la conformité en invoquant un défaut qu’il connaissait ou ne pouvait ignorer lorsqu’il a contracté. Il en va de même lorsque le défaut a son origine dans les matériaux qu’il a lui-même fournis. »

Art. L217-9 du Code de la Consommation : « En cas de défaut de conformité, le Client  choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, Paris Berbère peut ne pas procéder selon le choix du Client si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par le Client . »

Art. L217-10 du Code de la Consommation : « Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, le Client  peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La même faculté lui est ouverte : 1° Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l’article L. 217-9 ne peut être mise en œuvre dans le délai d’un mois suivant la réclamation du Client  ; 2° Ou si cette solution ne peut l’être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l’usage qu’il recherche. La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur. »

Art. L217-11 du Code de la Consommation : « L’application des dispositions des articles L. 217-9 et L. 217-10 a lieu sans aucun frais pour le Client. Ces mêmes dispositions ne font pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts. »

Art. L217-12 du Code de la Consommation : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Art. L217-13 du Code de la Consommation : « Les dispositions de la présente section ne privent pas le Client du droit d’exercer l’action résultant des vices rédhibitoires telle qu’elle résulte des articles 1641 à 1649 du code civil ou toute autre action de nature contractuelle ou extracontractuelle qui lui est reconnue par la loi. »

Art. 1641 du Code Civil : « Paris Berbère est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que le Client  ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »

Art.1642 du Code Civil : « Paris Berbère n’est pas tenu des vices apparents et dont le Client  a pu se convaincre lui-même. »

Art. 1643 du Code Civil : « Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n’ait stipulé qu’il ne sera obligé à aucune garantie. »

Art. 1644 du Code Civil : « Dans le cas des articles 1641 et 1643, le Client  a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix. »

Art. 1646 du Code Civil : « Si Paris Berbère ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu’à la restitution du prix, et à rembourser à l’acquéreur les frais occasionnés par la vente. »

Art. 1648 du Code Civil : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. (…) »

ARTICLE 10 - Service Client 

Pour toute information, notre service client est à votre disposition du lundi au vendredi de 10h à 18h (sauf jours fériés) par email à l’adresse suivante : hello@parisberbere.com 

ARTICLE 11 - Nullité partielle 

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées comme tel en application d'une loi, d'un règlement ou d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et toute leur portée.

ARTICLE 12 - Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des juridictions françaises. Toutefois, en cas de litige ou de réclamation, le Client s’adressera en priorité à Paris Berbère pour obtenir une solution amiable.

ARTICLE 13 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments (noms de domaine, marque déposée, textes, arborescences, images, photographie, emballage, illustrations, logo, animations) du site https://www.parisberbere.com ou des tiers qui ont dûment autorisé Paris Berbère à exploiter ces éléments, sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Paris Berbère. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, re-diffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. La création de liens simples ou par hypertextes vers le site est soumise à l’autorisation écrite et préalable du  Vendeur et peut être révoquée à tout moment. 

ARTICLE 14 - Données personnelles (RGPD) 

Le 25 mai 2018 est entré en vigueur le Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) dans toute l'Europe. Son objectif est de protéger les données personnelles des utilisateurs et acheteurs, c'est-à-dire toutes les informations qui permettent d’identifier le Client .

Le Client  et Paris Berbère sont informés que l'ensemble des données collectées dans le cadre du Service lors de la passation des commandes sont traitées par Paris Berbère aux fins de traitement desdites commandes.

Les informations et données des Clients se rapportant à la livraison peuvent être transmises par Paris Berbère aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. 

Ces informations et données sont également conservées de manière adéquate, pertinentes et sont limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées (minimisation des données), afin de respecter les obligations légales et réglementaires. 

Voici les différents points concernant le règlement de la protection des données personnelles :

•         Informations recueillies : Lors de votre inscription à la newsletter vous communiquez les différentes informations vous concernant tel que votre nom, prénom, N° de téléphone et adresse e-mail.

•            Utilisations : Nous les gardons dans nos fichiers afin d’enrichir notre fichier client. Cette base de données sert à gérer vos commandes, ainsi que le service client. Elle sert également pour les activités marketing (tel que l’envoie de newsletters) et autres communications comme vous informer de nos dernières nouveautés ou promotions.

•            Stockage et traitement des données personnelles : nous stockons vos données personnelles sur la plateforme Squarespace Ireland Ltd. qui héberge le site www.parisberbere.com. Uniquement les directeurs ainsi que les gérants du site y ont accès. Nous exportons uniquement vos emails et numéro de téléphone à des fins de communication. Ces données sont archivées et ne sont pas partagées avec un tiers. 

•              Les droits des Acheteurs : Lors de l’inscription à la newsletter, vous pouvez stipuler que vous ne désirez pas que l’on utilise votre adresse email et/ou votre numéro de téléphone à des fins commerciales. Vous serez alors désinscrit de nos fichiers de communication. Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles

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